Conditions générales de vente

Produits : Tout nos produits sont des créations originales créees et assemblées par moi-même en France. Il peut exister des légères différences de couleurs de fabrication d’un produit à un autre, mais ils corresponderont toujours aux photographies proposés par le site Bijoux bien être artisanaux. 

Commande et disponibilité : La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant celui de la commande. En cas d’indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler ou modifier sa commande, et aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.

Prix : Les prix sont indiqués en euros, et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du paiement par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Livraison : Pour réduire au maximum les frais de transport , tous les produits sont expédiés par un service de la poste, à choix entre un envoi par lettre Max, ou Mini Max. Aucune réclamation ne sera possible en cas de perte ou détérioration du colis par les services postaux. Pour les envois vers la France, les colis seront livrés sous 1-5 jours ouvrables.

Droit de rétractation : Le client dispose d’un délai de 30 jours ouvrables pour retourner à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du site Bijoux bien être artisanaux : – en priorité par mail à l’adresse bijouxbienetreartisanaux@gmailcom. Le produit devra être retourné à Michel BAEHL 2 rue Jean de Noroy 60120 Ansauvillers. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé ou sali ne sera ni remboursé ni échangé.

Protection des données personnelles : En tant que site marchand, le commerçant recueille un certain nombre d’informations nécessaires au traitement des commandes. Le commerçant traite toutes ces informations avec la plus grande confidentialité. Vos coordonnées ne seront pas divulguées à des sociétés tiers.

Pour traiter votre commande, vous devez me fournir certaines informations , et notamment vos nom, email, adresse postale, coordonnées de paiement, ainsi que le descriptif du produit que vous commandez. Vous pouvez également décider de me communiquer certaines informations personnelles complémentaires (pour une commande de bijoux personnalisés par exemple), en me contactant directement.

Pourquoi j'ai besoin de vos informations et comment je les utilise

Je m'appuie sur un certain nombre de bases légales pour recueillir, utiliser et partager vos informations, et notamment :

    pour vous fournir mes services, par exemple lorsque j'utilise vos informations pour traiter votre commande, résoudre un litige ou assurer le service client ;
    lorsque vous m'avez donné votre consentement explicite, que vous pouvez révoquer à tout moment, par exemple en vous inscrivant à ma newsletter ;

    
    Les transferts d'activité. Si je vends mon entreprise ou la fusionne avec une autre, je peux avoir à communiquer vos informations dans le cadre de cette transaction mais uniquement dans la mesure autorisée par la loi.
    Le respect de la législation. Je peux avoir à recueillir, utiliser, conserver et partager vos informations si je pense en toute bonne foi que cela est nécessaire et raisonnable pour : (a) répondre à un processus juridique ou une demande de l'état ; (b) faire appliquer mes accords, mes conditions ou mes règlements ; (c) empêcher, enquêter sur ou gérer toute fraude ou autre activité illégale, ou tout problème technique ou de sécurité ; ou (d) protéger les droits, la propriété et la sécurité de mes clients ou d'autres personnes.

Conservation des données

Je conserve vos informations uniquement aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir mes services et aux fins établies dans mes règles de confidentialité. Je peux également avoir à conserver ces informations pour me conformer à des obligations législatives et juridiques, résoudre des litiges et faire appliquer mes engagements. Je les conserve généralement pour une durée de : 4 ans.

Les transferts d'informations personnelles en dehors de l'UE

Je peux potentiellement stocker et traiter vos informations via des hébergeurs tiers situés aux Etats-Unis ou dans d'autres pays. Il peut donc m'arriver de transférer vos informations personnelles dans une juridiction où la législation concernant la protection des données et la surveillance gouvernementale est différente de celle de votre pays. Si j'ai à transférer vos informations personnelles en dehors de l'Union européenne, je m'appuie sur le Bouclier de protection des données (« Privacy Shield ») comme base légale pour cela, Google Cloud bénéficiant de la certification Privacy Shield.

Vos droits

Si vous êtes résident de certains territoires, et notamment de l'Union Européenne, vous disposez de certains droits relatifs à vos informations personnelles. Certains de ces droits s'appliquent de façon générale, et d'autres uniquement dans des cas limités. Ces droits sont décrits ci-dessous :

    Accéder. Vous pouvez avoir le droit d'accéder aux informations personnelles que je détiens vous concernant et d'en recevoir une copie en me contactant. Vous trouverez mes coordonnées plus bas.
    Modifier, restreindre, supprimer. Vous pouvez également avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre mon utilisation de celles-ci ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si je devais par exemple conserver les données liées à ma boutique pour des raisons légales), je supprimerai généralement vos informations personnelles sur simple demande.
    S'opposer. Vous pouvez vous opposer 1) à ce que je traite certaines de vos informations dans le cadre de mes intérêts légitimes et 2) à la réception de messages marketing de ma part après avoir explicitement consenti à les recevoir. Dans ces cas précis, je supprimerai vos informations personnelles à moins de disposer de motifs légitimes pour poursuivre l'utilisation de celles-ci, ou dans les cas où elles sont nécessaires pour des raisons légales.
    Se plaindre. Si vous résidez dans l'Union européenne et que vous souhaitez manifester une inquiétude quant à mon utilisation de vos informations (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez bénéficier), vous pouvez le faire auprès de vos autorités locales de protection des données.

Comment me contacter

Dans le cadre de la loi européenne sur la protection des données, je soussigné,Michel BAEHL, suis le contrôleur de données en ce qui concerne vos informations personnelles. Pour toute question ou préoccupation, vous pouvez me contacter sur mon email bijouxbienetreartisanaux@gmail.com. Vous pouvez également m'envoyer un courrier postal à l'adresse :
Michel BAEHL 2 rue Jean de Noroy 60120 Ansauvillers